Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FIPNET
Numéro de dépôt :
1741914
Date de dépôt :
12/09/1990
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
12/09/2000
Présentation de la marque FIPNET
Déposée le 12 septembre 1990 par DIGIMETRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « FIPNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FIPNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIPNET est expirée depuis le 12 septembre 2000.
DIGIMETRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-03